Entdecken Sie die zeitgenössische Arbeit von SMAAB

                                                           Artiste sculpteur référencé "Métiers d'Art en Occitanie".

                                                     Avec le soutien de la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée.

SMAAB, qui suis-je?

Né en pays celtique, bercé par les contes, courant enfant entre les alignements de Carnac et sur les grandes plages sauvages de Bretagne.En grandissant, les films tels que Dark Crystal, Labyrinthe (David Bowie), E.T, Legend, le cinéma et plus particulièrement le cinéma de marionnettes me passionne, ainsi que les séries telles le Muppets show et Fraggle rock.
Je tombe amoureux du travail de Brian & Wendy Froud, Pierre Dubois, Pascal Moguerou, Franck Loisel, Moëbius, René Hausman, Krystal Camprubi, Tolkien,
J’aime le petit peuple et tout le bestiaire fantastique qu’il comporte et qui en découle .et peut-être devenir à mon tour elficologue!!
J’aime aussi le bois flotté, tailler la pierre et créer toutes sortes de petites bestioles en graines, en branches, en feuilles, en fleurs et pierres que je glanes ici et là...
Et je sculpte depuis toujours!....

POUR LES ENTREPRISES Défiscaliser grâce à une œuvre d’art!

 1) Pour les entreprises :  

Les sociétés soumises, de plein droit ou sur option, à l’impôt sur les sociétés (IS). Les entreprises individuelles soumises à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC, à l’exclusion des BNC (Exemple : un médecin*se référer à leasing d'art ci-dessous ne peut pas mais un cabinet médical pourrait). Plus généralement, il faut être en mesure d’inscrire le prix de l’œuvre à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de l’entreprise.

Conditions :

L’entreprise doit exposer l’œuvre d’art et doit communiquer sur le lieu de l’exposition, dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés, dans les locaux de l’entreprise, (Exemple : il ne peut pas s’agir d’un bureau personnel, d’une résidence personnelle ou d’un lieu réservé aux seuls clients de l’entreprise) ou lors de manifestations organisées par l’entreprise et cela en permanence pendant 5 ans (période correspondant à l’année d’acquisition et aux 4 années suivantes).

L’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants et le mécénat ouvrent à une déduction fiscale plafonnée en fonction de l’option la plus avantageuse pour l’entreprise.

Soit à hauteur de 0,5% du chiffre d’Affaire Hors Taxe ou bien à hauteur de 20 000 €, plafond alternatif. Pour l’achat d’œuvre d’art, le montant de l’achat est déductible du résultat de l’année d’acquisition et sur les quatre années qui suivent (soit un étalement sur 5 ans) et ce par fractions égales = division du prix de l’œuvre par 5. Ces 1/5ème sont donc déductibles dans la limite de 0,5% du Chiffre d’Affaire Hors Taxe ou 20 000 euros, en fonction de l’option la plus avantageuse et minorées des actions de mécénats déjà réalisées sur l’année. Si la fraction du prix d’acquisition de ou des œuvres achetées (1/5ème) ne peut être totalement déduite sur une année, l’excédent non utilisé ne peut pas être reporté et déduit sur l’année suivante, il est perdu.

Exemple 1 :

Une entreprise réalise pour l’année N un chiffre d’affaires de 5 millions d’euros.

Elle achète une ou des œuvres pour un montant de 10 000 €.

Elle a ici intérêt à choisir le plafond imposé par les 0,5% du CA HT : ici 25 000 euros, supérieur au plafond alternatif de 20 000 euros.

Elle peut ainsi bénéficier de la totalité de la déduction fiscale : 10 000 euros / 5 = 2 000 euros.

Elle peut donc déduire sur 5 ans 2 000 euros par an et ce jusqu’à 25 000 euros maximum pour l’année N.

Exemple 2 :

Une entreprise réalise pour l’année N un chiffre d’affaires de 200 000 euros.

Elle achète une ou des œuvres pour un montant de 10 000 €.

Elle a ici intérêt à choisir le plafond alternatif de 20 000 euros, supérieur au plafond des 0,5% de son CA HT : ici 1 000 euros seulement.

Elle peut ainsi bénéficier de la totalité de la déduction fiscale : 10 000 euros / 5 = 2 000 euros.

Elle peut donc déduire sur 5 ans 2 000 euros par an et ce jusqu’à 20 000 euros maximum pour l’année N.

*Leasing d'art :

Le leasing présente, pour les entreprises et les professions libérales, un intérêt financier et fiscal évident puisque la location est soumise au régime de droit commun des charges déductibles du résultat net (art 39-1 du CGI) dans le cadre de l’aménagement et la décoration des locaux professionnels, ce qui diminue votre IS ou IRPP. Les entreprises bénéficiaires du dispositif de déduction fiscale peuvent être des sociétés sous toutes leurs formes juridique (SA, EURL, SARL, SAS, SELARL, etc.), ainsi que les professions libérales.

Le leasing est par nature une charge locative. De ce fait, il n’altère en aucun cas la capacité d’emprunt bancaire de votre entreprise et allège considérablement le haut de votre bilan. Il permet également d’étaler le coût d’acquisition d’une œuvre sur plusieurs années (de 13 à 60 mois) et ainsi de préserver la précieuse trésorerie de l’entreprise, ce que l’achat immédiat ou échelonné, non amortissable, ne permet pas. Au terme du contrat de location, l’entreprise contractante ou un tiers bénéficiaire, peut lever l’option d’achat afin d’acquérir l’œuvre pour une valeur résiduelle minimale et définie initialement.

2) Pour les particuliers :

Selon l’article 8551 du Code général des impôts : “les objets d’antiquité, d’art ou de collection ne sont pas compris dans les bases d’imposition à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)“.

Les œuvres d’art peuvent être évaluées à seulement 5 % du patrimoine transmis lors d’une succession. L ‘acquisition d’une œuvre d’art doit s’intégrer dans le cadre d’une opération de constitution d’un véritable patrimoine artistique familial dans une optique de long terme dont l’issue idéale n’est pas la vente mais la transmission.

Le désir de posséder une œuvre d’art, c'est tout d’abord le plaisir, le coup de cœur, l'émotion ressentie ! Tous ces événements sont le lien que l'on créé avec l'artiste et son œuvre. Le plaisir esthétique de présenter une œuvre dans son cadre de vie professionnel ou familial mais aussi la capacité de transmettre à ses descendants un patrimoine de grande qualité, l’avantage de profiter d’une fiscalité avantageuse et de conserver l’œuvre sur plusieurs décennies.

Extrait du code général des Impôts : Article 238 bis AB

Modifié par LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 - art. 134 (V).

Les entreprises qui achètent, à compter du 1er janvier 2002, des œuvres originales d'artistes vivants et les inscrivent à un compte d'actif immobilisé peuvent déduire du résultat de l'exercice d'acquisition et des quatre années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d'acquisition.

La déduction ainsi effectuée au titre de chaque exercice ne peut excéder la limite mentionnée au premier alinéa du 3 de l'article 238 bis, minorée du total des versements mentionnés au même article. Pour bénéficier de la déduction prévue au premier alinéa, l'entreprise doit exposer dans un lieu accessible au public ou aux salariés, à l'exception de leurs bureaux, le bien qu'elle a acquis pour la période correspondant à l'exercice d'acquisition et aux quatre années suivantes.

L'entreprise doit inscrire à un compte de réserve spéciale au passif du bilan une somme égale à la déduction opérée en application du premier alinéa. Cette somme est réintégrée au résultat imposable en cas de changement d'affectation ou de cession de l'œuvre ou de prélèvement sur le compte de réserve.

L'entreprise peut constituer une provision pour dépréciation lorsque la dépréciation de l'œuvre excède le montant des déductions déjà opérées au titre des premier à quatrième alinéas.

Conformément au III de l’article 134 de la loi n° 2019-1479 du 29 décembre 2019, ces dispositions s'appliquent aux versements effectués au cours des exercices clos à compter du 31 décembre 2020.

SMAAB ENVIRONMENTAL SCULPTOR

Born in Celtic country, rocked by tales, running as a child between the alignments of Carnac and on the great wild beaches of Brittany.

Growing up, films such as Dark Crystal, Labyrinth (David Bowie), E.T, Legend, cinema and more particularly puppet cinema fascinate me, as well as series such as the Muppets show and Fraggle rock.

I fall in love with the work of Brian & Wendy Froud, Pierre Dubois, Pascal Moguérou, Franck Loisel, Moëbius, René Hausman, Krystal Camprubi, Tolkien, etc.

I love the little people and all the fantastic bestiary it contains and which results from it. And perhaps become an elficologist in my turn!

Driftwood, stone and all sorts of small seeds, branches, leaves, flowers and stones that I glean from here and there, allow me different creations.

And, I have always sculpted!

TAX EXEMPTION FOR COMPANIES Tax exemption thanks to a work of art! (FRANCE)

1) For businesses: Companies subject, automatically or optionally, to corporation tax (IS). Sole proprietorships subject to income tax in the category of BICs, excluding BNCs (Example: a doctor*refer to art leasing  below cannot but a medical practice could). More generally, it is necessary to be able to enter the price of the work in a special reserve account in the liabilities of the company's balance sheet.

Terms :

The company must exhibit the work of art and must communicate at the place of the exhibition, in a place accessible free of charge to the public or to employees, on the premises of the company, (Example: it cannot be act from a personal office, a personal residence or a place reserved solely for the company's customers) or during events organized by the company and this permanently for 5 years (period corresponding to the year of acquisition and the following 4 years).

The acquisition of original works by living artists and sponsorship open up to a capped tax deduction depending on the most advantageous option for the company.

Either up to 0.5% of turnover excluding tax or up to €20,000, alternative ceiling. For the purchase of a work of art, the amount of the purchase is deductible from the result of the year of acquisition and over the following four years (i.e. a spread over 5 years) and this by equal fractions = division of the price of the work by 5. These 1/5th are therefore deductible within the limit of 0.5% of the turnover excluding tax or 20,000 euros, depending on the most advantageous option and reduced by the actions of sponsorships already carried out over the year. If the fraction of the purchase price of the works purchased (1/5th) cannot be fully deducted over a year, the unused excess cannot be carried over and deducted to the following year, it is lost.

*Art leasing:

Leasing presents, for companies and the liberal professions, an obvious financial and tax interest since the rental is subject to the common law system of charges deductible from the net result (art 39-1 of the CGI) within the framework of the development and the decoration of professional premises, which reduces your IS or IRPP. The companies benefiting from the tax deduction scheme can be companies in all their legal forms (SA, EURL, SARL, SAS, SELARL, etc.), as well as the liberal professions. Leasing is by nature a rental charge. As a result, it in no way affects your company's bank borrowing capacity and considerably lightens the top of your balance sheet. It also makes it possible to spread the cost of acquiring a work over several years (from 13 to 60 months) and thus to preserve the company's precious cash, which the immediate or staggered purchase, not depreciable, does not not allow. At the end of the rental contract, the contracting company or a third party beneficiary can exercise the purchase option in order to acquire the work for a minimum residual value and initially defined.

2) For individuals:

According to article 8551 of the General Tax Code: “antiques, art or collectibles are not included in the tax bases for the Solidarity Tax on Wealth (ISF)“. Works of art can be valued at only 5% of the heritage transmitted during a succession. The acquisition of a work of art must be integrated within the framework of an operation of constitution of a true family artistic heritage with a long-term perspective whose ideal outcome is not the sale but the transmission. . The desire to own a work of art is above all the pleasure, the crush, the emotion felt! All these events are the link that we create with the artist and his work. The aesthetic pleasure of presenting a work in one's professional or family environment, but also the ability to pass on a high-quality heritage to one's descendants, the advantage of benefiting from advantageous taxation and preserving the work over several decades.

Extract from the General Tax Code: Article 238 bis AB Amended by LAW n° 2019-1479 of December 28, 2019 - art. 134 (V).

Companies which purchase, from 1 January 2002, original works by living artists and register them in a fixed asset account may deduct from the result of the year of acquisition and the following four years, in equal fractions, an amount equal to the purchase price. The deduction thus made for each fiscal year may not exceed the limit mentioned in the first paragraph of 3 of Article 238 bis, minus the total of the payments mentioned in the same article. To benefit from the deduction provided for in the first paragraph, the company must display in a place accessible to the public or to employees, with the exception of their offices, the property it has acquired for the period corresponding to the exercise of acquisition and the following four years. The company must enter in a special reserve account on the liabilities side of the balance sheet a sum equal to the deduction made pursuant to the first paragraph. This sum is reintegrated into the taxable result in the event of a change in assignment or transfer of the work or a deduction from the reserve account. The company may establish a provision for depreciation when the depreciation of the work exceeds the amount of the deductions already made under the first to fourth paragraphs. In accordance with III of article 134 of law no. 2019-1479 of December 29, 2019, these provisions apply to payments made during financial years ending on or after December 31, 2020.